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L'assurance maritime a pris naissance en même temps que le commerce maritime et a existé sous diverses formes qui remontent jusqu'à 3 000 ans avant J.-C. Toutefois la plus vieille police d'assurance maritime connue a été établie pour un navire appelé Santa Clara et le plus vieux document existant a été établi le 24 avril 1384 pour couvrir quatre ballots de textile pour un voyage entre Pise et Savona.
Les concepts fondamentaux de l'assurance maritime ont été introduits par les Lombards dans le nord de l'Europe et de l'Angleterre au XIIIe siècle. Au XVIIe siècle, la ville de Londres, avec l'émergence de l'association Lloyd’s of London, est devenue le centre incontesté de l'assurance maritime.
Les racines de la société renommée Lloyd’s of London remontent à un café fondé par Samuel Lloyd en 1688 qui servait de lieu de rencontre pour conclure les contrats d'assurance entre les assureurs et les marchands. En 1734, la liste officielle des navires et des valeurs connue sous le nom « Lloyds List » a été publiée pour la première fois. Plus de 250 ans plus tard, elle est toujours utilisée comme la principale liste d'expédition dans l'assurance maritime et Lloyds of London est toujours reconnue comme la plus grande place de rencontre pour les assureurs et les expéditeurs pour conclure les contrats d'assurance maritime.
Qu’est-ce que la cargaison?
En quelques mots, la cargaison comprend toutes les marchandises qui sont envoyées à l'étranger par mer, par air ou par la poste, ou qui sont acheminées par voie maritime à n'importe quelle étape de leur transport. Le fret peut être assuré en vertu d'une police maritime. L'assurance peut être souscrite pour des cargaisons individuelles ou au titre d'un contrat permanent appelé police ouverte.
Qu'est-ce que l'on entend par police ou garantie « ouverte »?
Une police ouverte est un contrat préparé en termes généraux qui couvre des marchandises particulières selon des conditions convenues. Bien qu'aucune somme assurée ne soit stipulée, les limites s'appliquent à tout moyen de transport ou emplacement. Il n'est pas rare que les polices ouvertes soient rédigées sur une base très étendue pour couvrir l'ensemble des biens et des marchandises expédiées partout dans le monde. Ces polices nécessitent un préavis assez rapide de chaque expédition; toutefois, la négligence de le faire n'annule pas pour autant le contrat.
Ogilvy & Ogilvy a conçu une police pour les importateurs qui, comme les polices ouvertes, est appropriée pour la plupart des marchands qui expédient ou reçoivent des marchandises, et son principal avantage réside dans le fait que la garantie est automatique. Les taux et les conditions peuvent varier, alors la meilleure façon pour obtenir une garantie et un taux qui répond le mieux aux besoins de votre entreprise consiste à remplir la proposition d'assurance d'Ogilvy. Elle requiert des renseignements sur le type de marchandises, l'origine et la destination des expéditions, le montant de garantie requis pour chaque expédition et les renseignements sur tout sinistre antérieur.
Comment savoir si vous avez besoin d'une assurance maritime?
Seul le propriétaire des marchandises peut les assurer, mais il peut nommer un mandataire pour s'en occuper à sa place. Toute autre partie qui peut devenir un propriétaire potentiel (parce qu'elle espère conclure une entente pour acheter les marchandises) peut souscrire une assurance, mais au moment d'un incident pouvant donner lieu à une réclamation, elle doit pouvoir établir un intérêt assurable en vertu de la loi.
Dans le cadre de toute vente de marchandises, la propriété sera transférée du vendeur à l'acheteur. Le contrat ou la vente établira les responsabilités de chaque partie et celles-ci sont habituellement décrites en utilisant les termes du commerce international, appelés INCOTERMS.
EXW
À l'usine |
L'acheteur paie le coût des marchandises facturées et doit prendre des dispositions d'assurance de l'usine à la destination finale. |
Le vendeur vend au coût de la facture.* |
FOR ou FOT
Franco wagon
Franco camion |
L'acheteur est responsable des marchandises une fois qu'elles ont été chargées dans le wagon ou le camion. L'assurance est la responsabilité de l'acheteur à partir de ce moment jusqu'à la livraison à la destination finale. |
Le vendeur est responsable des marchandises jusqu'à ce leur chargement dans le wagon ou le camion. L'assurance est la responsabilité du vendeur à partir de l'usine jusqu'à ce moment.* |
FAS or FOQ
Free Alongside
Free on Quay |
L'acheteur assume la responsabilité des marchandises dès qu'elles se trouvent le long du navire ou sur le quai. L'assurance est la responsabilité de l'acheteur à partir de ce moment jusqu'à la livraison finale. |
Le vendeur est responsable des frais de port et de déchargement jusqu'à ce que les marchandises se trouvent le long du navire ou sur le quai. L'assurance est la responsabilité du vendeur à partir de l'usine jusqu'à cette étape.* |
FOB
Franco à bord |
L'acheteur est responsable des marchandises une fois à bord du navire. L'assurance est la responsabilité de l'acheteur à partir de ce moment jusqu'à la livraison finale. |
Le vendeur est responsable des frais de port et de chargement et de tout dommage, jusqu'à ce que les marchandises soient chargées à bord. L'assurance est la responsabilité du vendeur à partir de l'usine jusqu'à que les marchandises soient à bord.* |
C et F
Coût des marchandises et frais de port payés jusqu'au port de débarquement |
L'acheteur assume la responsabilité des marchandises dès leur chargement sur le navire transporteur. L'assurance est la responsabilité de l'acheteur à partir de ce moment jusqu'à la livraison finale. |
Le vendeur est responsable des marchandises jusqu'à leur chargement à bord du navire transporteur. L'assurance est la responsabilité du vendeur à partir de l'usine jusqu'à ce moment.* |
CAF
Coût, assurance et fret |
L'acheteur n'est pas responsable de l'assurance, celle-ci est incluse dans le prix du contrat. Toutefois, une garantie d'augmentation de la valeur à destination peut être exigée pour tenir compte des frais ou de l'augmentation de la valeur marchande. |
Le vendeur est tenu de fournir l'assurance mais il suit habituellement les directives de l'acheteur. |
*Une garantie pour protéger l'intérêt du vendeur peut être exigée dans le cadre de la vente si un crédit a été accordé à l'acheteur outre-mer.
Bien que vous n'ayez peut-être pas l'obligation d'assurer les marchandises, vous pouvez décider de souscrire votre propre police maritime. Vous trouverez ci-dessous les avantages de souscrire une assurance maritime au Canada.
- La protection « entrepôt à entrepôt » est prévue dans les conditions de l'assurance particulièrement conçue en fonction des marchandises de l'assuré et de la méthode de transport. Une telle assurance couvre tous les risques selon les valeurs et les limites appropriées.
- Avec une police ouverte, l'assuré est automatiquement couvert pour chaque expédition.
- Les réclamations sont payables en devises locales.
- Une assurance locale réduit le risque de malentendus, la correspondance et le délai d'intervention en ce qui a trait au traitement des réclamations. Cette pratique facilite le remplacement rapide des marchandises et contribue habituellement à améliorer les relations commerciales.
- Les taux sont concurrentiels et la clause d'évaluation peut être personnalisée pour inclure l'augmentation de la valeur marchande des marchandises importées ou exportées.
- Les professionnels canadiens en assurance maritime sont au courant des conditions du commerce intérieur et international, et peuvent mieux conseiller les sociétés canadiennes.
- Les assureurs canadiens fournissent un service rapide.
- L'assurance en dollars canadiens évite les problèmes liés aux devises étrangères comme les dévaluations et les fluctuations.
- L'assurance est établie en fonction des antécédents de risque de l'assuré et non de quelqu'un d'autre, et n'entraînera pas de limites plus élevées.
- Les assurances « tous risques » sont offertes par des assureurs maritimes canadiens et sont faciles à comprendre.
- Les assureurs maritimes canadiens ont des agents dans pratiquement toutes les villes à l'échelle mondiale pour aider en cas de perte ou de réclamation dont les conditions sont inacceptables.
- La personne peut traiter directement avec l'assureur pour régler rapidement et équitablement les réclamations.
- La capacité du marché canadien de l'assurance maritime est suffisante pour assumer tout risque lié au fret.
- Les assureurs maritimes canadiens sont capables de fournir des garanties d'assurance inhabituelles et sont réceptifs aux nouvelles conditions et aux nouvelles idées.
- Les courtiers d'assurance canadiens connaissent l'industrie et peuvent aider les clients à trouver la garantie qui leur convient.
Veuillez communiquer avec l'un de nos experts maritimes dès aujourd'hui pour savoir de quelle façon la police des importateurs d'Ogilvy peut vous protéger.
Toutes les garanties ci-dessus se trouvent à la section Importateurs et exportateurs.
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