Refoulement d'égouts Pour déterminer le besoin de la garantie Refoulement d'égouts, nous devons connaître la garantie offerte au titre de la police standard.
La garantie Dégâts d'eau que l'on retrouve dans le libellé standard inclut habituellement les dommages découlant d'une fuite d'eau soudaine et accidentelle provenant d'un système de plomberie, de chauffage, d'extincteur automatique ou de climatisation; ou d'un appareil électroménager intérieur ou extérieur sur les lieux; ou d'une conduite principale.
Les appareils électroménagers sont définis dans la police et incluent les chauffe-eau, les lits d'eau et les piscines. L'eau peu être sous forme liquide ou il peut s'agit de vapeur ou de glace. Toutefois, la garantie pour les dommages causés par le gel est limitée aux biens à l'intérieur de l'habitation et des exigences spéciales s'appliquent si votre habitation est inoccupée pendant plus de quatre jours de suite en hiver.
La garantie exclut habituellement les dommages liés à ce qui suit :
- Eaux de crue comme celles provenant d'un ruisseau qui déborde
- Infiltrations d'eau répétées ou continuelles (d'un mur de soubassement crevassé, par exemple, ou d'un tuyau non réparé)
- Défaillance de pompes de puisard, gouttières et tuyaux de descente qui fuient
- La vibration de la plomberie ou « coup de bélier » (souvent causée par une tige de soupape lâche sur un robinet)
- Refoulement d'égouts
Tremblement de terre
Les dommages matériels attribuables aux tremblements de terre sont exclus dans presque toutes les polices. La garantie peut normalement être achetée moyennant une prime additionnelle. Cette garantie prévoit sa propre franchise spéciale qui s'établit habituellement entre 4 et 5 % du montant total de l'assurance et peut être assujettie à une franchise minimale (p. ex., 4 % du montant d'assurance, sous réserve d'un minimum de 25 000 $).
Articles expressément assurés
Les biens personnels comme les bijoux, fourrures, l'argenterie, les collections de monnaie ou de timbres, les œuvres d'art, l'équipement de sport, etc. peuvent être spécifiquement assurés au titre de votre police. Vous pouvez choisir d'assurer expressément certains biens pour les raisons suivantes :
- Les limites de garantie pour ce bien particulier, les bijoux par exemple, peuvent être inadéquates.
- Vous préférez une franchise moins élevée (ou pas de franchise) pour ce bien en particulier
- La garantie des biens expressément assurés peut être plus étendue que la garantie Biens meubles standard
Valeur de remplacement et valeur au jour du sinistre
Le calcul du montant qui sera payé par votre assureur à la suite d'un sinistre couvert est décrit dans votre police, habituellement au paragraphe Modalités de règlement des sinistres.
La valeur au jour du sinistre s'entend de la valeur d'un article neuf moins la dépréciation en fonction de l'âge de l'article. Exemple d'un article évalué selon la valeur au jour du sinistre – un sofa acheté il y a cinq ans au coût de 500 $ dont la durée de vie est de 10 ans. La valeur au jour du sinistre serait de 5/10 de 500 $, soit 250 $.
La valeur de remplacement serait le nouveau coût de l'article en question. Pratiquement toutes les polices d'assurance habitation utilisent la valeur de remplacement pour le règlement au titre de la garantie Biens meubles. Encore une fois, il vaut mieux vérifier dans votre police.
Autres points à considérer
Changements importants qui doivent être communiqués à votre compagnie d'assurance :
Poêles à bois
Les poêles à bois sont une source fréquente d'incendie et d'intoxication au monoxyde de carbone, plus particulièrement s'ils ne sont pas installés ou entretenus adéquatement. Les compagnies d'assurance souhaitent souvent inspecter ces installations. Habituellement, les assureurs appliquent une surprime aux polices lorsqu'un poêle à bois est installé.
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